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Décret du 17 juillet 1908

Posté : 10 Nov 2018, 12:21
par COMARGOUX
Bonjour à tous,
je recherche le décret du 17 juillet 1908 définissant l'armée de mer et portant réorganisation du corps des équipages de la flotte.
Curieusement, si j'ai bien trouvé plusieurs décrets postérieurs modifiant celui du 17 juillet 1908, je ne suis pas parvenu à dénicher ce dernier, en particulier sur les JO de cette année là (sur Gallica).
Si l'un de vous avait ce texte ou un lien me permettant de le trouver, je lui en serais très reconnaissant.
Cordialement
Olivier

Re: Décret du 17 juillet 1908

Posté : 10 Nov 2018, 17:48
par DELAMBILY
Salut à Tous,
Bonjour Olivier,

Ce décret à fait l'objet d'une diffusion par tome spécial du BO (ou du bulletin des lois). Je regrette, ce document ne figure pas dans ma bibliothèque.

Cordialement,

Re: Décret du 17 juillet 1908

Posté : 11 Nov 2018, 20:39
par COMARGOUX
Bonjour André
quoi qu'il en soit, merci pour la recherche.
Cordialement
Olivier